Michel Regembal


De: Regembal (Michel)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Regembal (Michel, Bernard, Jacques)
architecte urbaniste ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Regembal (Michel)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166028(source JORF)
nomination
22 Mars 199522/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.